L'Autorité marocaine du marché des capitaux et le Conseil supérieur du pouvoir judiciaire ont tenu leur première rencontre d'échanges à Rabat. Elle fait suite à l'accord-cadre de partenariat signé le 20 mai 2026 entre les deux institutions.
Premier rendez-vous concret pour l'AMMC et le CSPJ. Les deux institutions ont organisé conjointement, au siège de l'Autorité à Rabat, la première rencontre issue de leur accord-cadre de partenariat et de coopération. Plus d'une trentaine de magistrats de différentes régions du Royaume y ont pris part, aux côtés de représentants du CSPJ et de cadres de l'AMMC.
Des passerelles entre régulateur et autorités judiciaires
Ce partenariat vise à instaurer un cadre propice au dialogue, à l'échange d'expertises et au renforcement des capacités de chaque institution. Il répond à un environnement marqué par l'interconnexion croissante des marchés, la diversification des produits financiers, leur accessibilité à un public élargi et l'émergence de menaces multidimensionnelles. L'objectif est de favoriser une réponse agile et coordonnée entre autorités judiciaires et régulateurs.
Infractions de marché au menu des échanges
Cette première séance s'inscrit dans le cycle d'échanges prévu par l'accord. Les discussions ont porté sur la régulation et le fonctionnement du marché des capitaux, ainsi que sur les missions du CSPJ, l'organisation judiciaire du Royaume et la politique pénale en matière d'infractions de marché. Les deux institutions entendent ainsi conjuguer leurs expertises pour renforcer la sécurité juridique et réglementaire des investissements, la transparence du marché des capitaux et la protection de l'ordre public économique et financier.
