Le Maroc se prépare à émettre des sukuks avant le milieu de l'année prochaine, dans le cadre du lancement prochain des banques participatives.L'annonce vient d'être faite par le ministre de de l'Economie et des Finances, à l'occasion du "Annual Symposium on Islamic Economics and Finance", qui se tient aujourd'hui à Rabat.
Selon Mohamed Boussaid (photo), la structuration de cette première émission souveraine servira de benchmark à l'ensemble de la place. Aucune indication sur la taille de l'opération n'a été donnée pour l'instant. Mais elle sera libellée en Dirham. "Ces nouveaux instruments financiers devraient contribuer au développement de la banque participative, en lui permettant, en fonction des besoins, soit de placer ses liquidités, soit de mobiliser des ressources pour financer son activité", explique Boussaid.
La réforme des OPCVM en cours
Pour rappel, les pouvoirs publics se sont attelés à adapter la législation régissant d’autres organismes de placement collectif pour leur permettre d’émettre des sukuks. Ainsi, le texte régissant les organismes de placement collectif en capital, qui régit l’activité des fonds d’investissement, a été revu en conséquence en 2015, de même qu'a été mis en place, en août 2016, les organismes de placement collectif immobilier. A ce titre, Boussaid annonce qu’une réforme des organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) est en cours et va intégrer également cette dimension.
A noter que le total des actifs financiers de la finance participative, qui était insignifiant au départ, a dépassé les 2 trillions de dollars en 2015.
Au niveau de la région MENA, et plus particulièrement des pays de l’Afrique du nord, ce marché est considéré comme étant émergent, avec une part estimée à seulement 1% du total des actifs participatifs bancaires au niveau mondial.
Par ailleurs, le Maroc est à la veille du lancement des premières licences des banques participatives. Selon Mohamed Boussaid, le Royaume a préparé l’ensemble des instruments législatifs, réglementaires et fiscaux nécessaires au lancement des banques participatives, dans le cadre d’une vision intégrée qui tient compte du secteur financier à travers tous ces compartiments, notamment le secteur bancaire, le marché des capitaux et le secteur de l’assurance. Dans ce cadre, il a été fait le choix volontaire d’intégrer l’ensemble de l’activité bancaire, conventionnelle et participative, au sein d’un même corpus légal. "De ce fait, les banques participatives sont soumises au même cadre législatif et règlementaire qui organise l’activité des banques conventionnelles en ce qui concerne la supervision, les règles de gouvernance, la gestion des risques, les règles d’octroi et de retrait d’agrément ainsi que la liquidation", fait savoir Boussaid.■
