Politique Tout voir

Aïd Al Adha : Le Roi Mohammed VI accorde sa grâce à 752 personnes

Aïd Al Adha : Le Roi Mohammed VI accorde sa grâce à 752 personnes

 

 

Le Roi Mohammed VI a accordé sa grâce, à l'occasion de l’Aïd Al-Adha, à 752 personnes, dont certaines sont en détention et d'autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume, indique un communiqué du ministère de la Justice.
 

Ces personnes se présentent comme suit :

* Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en détention sont au nombre de 585 détenus, se répartissant comme suit :

- Grâce sur le reliquat de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 208 détenus.

- Remise de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 374 détenus.

- Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 03 détenus.

* Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en liberté sont au nombre de 167 personnes, se répartissant comme suit:

- Grâce sur la peine d'emprisonnement ou son reliquat au profit de 45 personnes.

- Grâce sur la peine d'emprisonnement avec maintien de l'amende au profit de 07 personnes.

- Grâce sur la peine d'amende au profit de 100 personnes.

- Grâce sur la peine d'emprisonnement et d'amende au profit de 15 personnes.

Articles qui pourraient vous intéresser

Mercredi 11 Septembre 2024

Taounate : Inauguration de la première usine de transformation de cannabis légal

Jeudi 29 Aout 2024

Recensement général de la population : Lahlimi s’exprime sur la polémique concernant la mobilisation des enseignants

Jeudi 29 Aout 2024

Global Finance 2024: le Wali de Bank Al-Maghrib parmi les meilleurs banquiers centraux au monde

S'inscrire à la Newsletter de La Quotidienne

* indicates required