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Au début de ses travaux, le conseil examinera trois projets de décret, dont le premier est relatif au label "écoles pionnières" et le deuxième modifie et complète le décret portant attribution d'un complément de ré
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Ce Conseil examinera trois projets de décret, a indiqué le département du chef du gouvernement dans un communiqué, précisant qu’il s’agit d’un projet sur la protection et la prévention des inondations et des risques qui y sont li&
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Présentés par le ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et de l'Innovation, Abdellatif Miraoui, il s'agit du projet de décret N°2.23.545 relatif au statut particulier du corps des enseignants-chercheurs de l’enseignement s
Au début de ses travaux, le Conseil examinera trois projets de décret, le premier concerne la Commission centrale de sécurité maritime et de prévention de la pollution – navires de pêche maritime, le deuxième établit les règles de t
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